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Marques déposées par François CHENE
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AD Quali
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD Quali
François CHENE, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3786841
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
AD Quali de François CHENE

Présentation de la marque AD Quali

Déposée le 30 novembre 2010 par François CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AD Quali » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est François CHENE, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation domicilié(e) 30 F Rue de la Prévôté - 17350 - PORT D'ENVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François CHENE domicilié(e) 30 F Rue de la Prévôté - 17350 - PORT D'ENVAUX - France.

La marque AD Quali a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD Quali est expirée depuis le 30 novembre 2020.

François CHENE a également déposé les autres marques suivantes : CePro , AD Zinc , AD Cuivre


François CHENE, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation - 30 F Rue de la Prévôté - 17350 - PORT D'ENVAUX - France


François CHENE - 30 F Rue de la Prévôté - 17350 - PORT D'ENVAUX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.